top of page
Code_Generated_Image.png
Registres comptables

MENTIONS LEGALES

1. INFORMATIONS LEGALES

Raison sociale : Richard Grimoux EI

Forme juridique : Entreprise individuelle 

Numéro de SIRET : 107 597 825 00010

Numéro RCS : 107 597 825 R.C.S. Laval

Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Siège social : 53000 Laval

Téléphone : 0681978855

E-mail : richardphotographie53@gmail.com

Directeur de la publication : Richard Grimoux

Code APE/NAF : 85.52Z

2. HEBERGEMENT 

Raison sociale : Richard Grimoux EI

Adresse : 53000 Laval

Téléphone : 0681978855

E-mail : richardphotographie53@gmail.com

Numéro RCS : 107 597 825 R.C.S. Laval

3. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation par l’utilisateur du site RichardGrimouxphrotographie

Ces conditions générales d’utilisation régissent l’ensemble des relations entre Richard Grimoux et l’Utilisateurs du site.

Toute personne ayant accès au site RichardGrimouxphotographie doit, préalablement à toute consultation des informations figurant sur le site, prendre connaissance des présentes conditions générales d’utilisation.

La simple utilisation du présent site emporte donc acceptation par l’Utilisateur des termes des présentes conditions générales d’utilisation.

Le Site ainsi que tous les éléments constituant sa structure et son contenu (textes, informations, analyses, images, graphismes…) relèvent de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les présentes conditions générales d’utilisations sont soumises au droit français, quel que soit le lieu d’utilisation.

bottom of page